Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN FINE
Société Anonyme FRAME INFORMATIQUE

Numéro de dépôt :
1709183
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2001
IN FINE de FRAME INFORMATIQUE

Présentation de la marque IN FINE

Déposée le 2 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRAME INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IN FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAME INFORMATIQUE domicilié(e) 32 Bis Rue Victor Hugo PUTEAUX (Hauts de Seine) - France.

La marque IN FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FRAME INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT-EASE , WINDOW BASE , ACCESS FOUR , WINDOWWORKS , OPEN ACCESS , ACCESS BASE , LOGITHEQUE , FRAME , EXECUTIVE INSIGHT


Société Anonyme FRAME INFORMATIQUE - 32 Bis Rue Victor Hugo PUTEAUX (Hauts de Seine) - France


Inscription le 19 août 1996 - Changement de dénomination n°204992 - Publication au BOPI 1996-08-19

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, caisses enregistreuses, distributeurs de monnaie et de billets, terminaux de points de vente, lecteurs de cartes électroniques, magnétiques, à mémoire;machines à calculer y compris portatives, ordinateurs, micro-ordinateurs, micro-processeurs et équipements pour le traitement d'informations ainsi que leurs accessoires, à savoir circuits, cartes, ensembles, sous-ensembles électroniques, alimentations, codeurs, décodeurs, modulateurs, démodulateurs, organes d'accès, de contrôle et de préservation, écrans de visualisation, claviers, scanners, tables à digitaliser, imprimantes;disques, bandes, cassettes et disquettes de programmes, logiciels et progiciels;appareils de télématique et de bureautique;cartes accréditives et de paiement, magnétiques, à mémoire, à laser et autres systèmes d'enregistrement de données.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie;chemises, classeurs, reliures, fiches;imprimés contenant des programmes d'ordinateurs, des logiciels et des progiciels, cartes pour la commande, l'utilisation et le contrôle de machines électroniques,notamment d'ordinateurs;produits de l'imprimerie, livres, journaux et périodiques, articles pour reliures;photographies, hologrammes, cartes, plans;répertoires, annuaires et guides, manuels pour l'instruction et la formation d'usagers de programmes, de logiciels et de progiciels informatiques;fichiers, boîtes et classeurs;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Publicité et affaires;tous services concernant l'informatique;services rendus par l'aide et l'assistance dans l'exploitation et la direction des entreprises;services de centralisation comptable et de répartition, tenue de statistiques.Services en relation avec la télématique, services télématiques pour la gestion de banques et de bases de données et pour le fonctionnement de réseaux;messageries électroniques, codes d'accès à des services télématiques.Education et divertissement;éditions de données et de connaissances au moyen de documents imprimés ou d'enregistrements tels que programmes d'informatique ou supports de moyens vidéo; éditions de livres, journaux et périodiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.